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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays CharitoisTODO
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Ça cocotte dans ma poubelle!
Demande publiée - Marque en non vigueur

Ça cocotte dans ma poubelle!
Communauté de Communes du Pays Charitois, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4104925
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2024
Ça cocotte dans ma poubelle! de Communauté de Communes du Pays Charitois

Présentation de la marque Ça cocotte dans ma poubelle!

Déposée le 2 juillet 2014 par Communauté de Communes du Pays CharitoisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ça cocotte dans ma poubelle! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014. .

Le déposant est Communauté de Communes du Pays CharitoisTODO domicilié(e) 14 rue Henri Dunant - 58400 - LA CHARITÉ SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays Charitois, M. VALES Henri domicilié(e) 14 rue Henri Dunant - 58400 - LA CHARITÉ SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Communauté de Communes du Pays Charitois a également déposé les autres marques suivantes : Ça cocotte dans ma poubelle!


Communauté de Communes du Pays Charitois, Collectivité territoriale - 14 rue Henri Dunant - 58400 - LA CHARITÉ SUR LOIRE - France


Communauté de Communes du Pays Charitois, M. VALES Henri - 14 rue Henri Dunant - 58400 - LA CHARITÉ SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Errata de la publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.